CONTRAT D'AGENCE
Entre
la société ….., ajant
siège social à ………….. Italie, Via …………,
n. TVA ………….,
représentée par Mr:... dénnomé
par la suite du contrat “ XYZ”
et
Mr... ,
demeurant à ..., inscrit au registre spécial
des agents commerciaux de ..., dénnomé par la suite du contrat “ Agent”
ATTENDU QUE
-
XYZ entend établir une collaboration avec l’Agent, à fin
de promouvoir et de vendre ses produits, mieux définis à l’annexe “A”, qui sont: ... , produits qui
appartiennent à la collection dénnomée ... ( avec exclusion des produits d’ XYZ
appartenant à
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IL CONTRATTO È INCOMPLETO, A RICHIESTA
SARÀ INVIATA UNA COPIA COMPLETA (artt.17
ss Cod.Deont.) STUDIO
MISURACA,
& Associati/Associates
Studio Legale Law Firm Il contratto manca di molte
clausole, lo studio legale SMAF invia su gentile richiesta una completa copia
a titolo di prestazione professionale a pagamento ex artt.17
ss. Cod. Deont. Forense / The
contract has missing clauses; please, consider SMAF
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Deontology Code. |
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d’autres collections) et autres produits
compris dans l’annexe susdit et dans les catalogues d’ XYZ.
- XYZ est interessé à
la conclusion d’ un contrat d’agence avec l’Agent et l’Agent est intéressé à
promouvoir et vendre les produits d’XYZ dans le territoire comme mieux indiqué
à l’annexe “B” et dénnomé par la suite du contrat simplement “Territoire”.
on convient et on
s'accorde comme il suit:
ART 1 OBJET DU
CONTRAT – EXCLUSIVITE
1.1 Le présent contrat a contenu de contrat
d’agence sans représentation d’ XYZ.
1.2 L’Agent s’oblige à promouvoir stablement la vente des produits pour le compte et dans l’intérêt
de XYZ, mais les ventes ne pourront pas être considerées concluses et
perfectionées sans l’approuvation de XYZ, qui doit être donné dans les ... jours de la réception de l’ordre.
1.3 En relation aux
conditions du marché, aux choix de politique commerciale ou aux exigences
particulières de l’entreprise d’ XYZ, ce dernier se réserve la faculté, en
n’importe quel moment, de faire toute variation dans la liste des produits dont
à l’annexe “A” et des prix rélatifs, y comprise la modification, la
substitution ou la suppression des produits, sans que ça puisse être cause de
résolution du contrat de la part de l’Agent selon l’art. 12 suivant.
1.4 L’Agent est obligé de prêter sa collaboration maximale aux
fonctionnaires de XYZ qui se trouvent à
travailler sur le Territoire, sans que l’Agent puisse revendiquer des droits ou
des rétributions spècials. L’Agent est tenu à communiquer aux clients, s’ils le
demandent, toutes indications sur les conditions de vente et de paiement, ainsi
que il est tenu à informer XYZ des développements et des évolutions du marché
et des lois en vigueur sur le Territoire. L’Agent est tenu à donner à XYZ
toutes informations, dont il est à connaissance, utiles pour la conclusion des affaires, même
indépendamment de l’exécution des lesdittes affaires. L’Agent n’est pas
autorisé, en aucun cas, à encaisser les créances pour le compte de XYZ, qu’avec
autorisation de XYZ, et , le cas écheant, il devra transmettre chaque paiement
reçu le plus tôt possible à XYZ.
1.5 La facturation sera faite directement par XYZ qui encaissera directement les factures.
La possibilité de compensation avec des créances de l’Agent, réelles ou
prétendues, vers XYZ est expressément
excluse.
1.6 Il est interdit à
l’Agent de représenter des produits en concurrence avec les produits de
XYZ. Toutefois l’Agent a la faculté
d’exercer l’activité d’agence pour les produits non concurrents des entreprises
suivantes: “...”
1.7 L’Agent
s’interdit d’exercer, directement ou indirectement, par soi même ou en sociétés
ou pour le compte de tiers, soit dans le Territoire, soit hors le Territoire, l’actvité de production et de
commerce des mêmes produits, des produits similaires ou des produits en
concurrence aux produits qui sont objet du présent contrat. De même XYZ ne peut
pas engager d’autres agents dans le Territoire.
1.8 En cas de
violation, même partielle, des obligations assumées par l’Agent selon les
articles 1.6 et 1.7 précédents, XYZ aura le droit de résilier tout de suite,
sans obligation de préavis, le présent contrat, sauf la demande de
dommages-intérêts.
1.9 L’Agent devra utiliser
le carnet d’échantillons, la documentation, les depliants, les catalogues et le
matériel publicitaire que XYZ lui donnera.
1.10
L’Agent assure qu’il possede toutes les conditions necessaires pour exercer
valablement l‘activité du présent contrat.
1.11 Les préambules
et les annexes qui précédent font partie intégrante et essentielle du présent
contrat.
ART. 2
TERRITOIRE
2.1 L’Agent devra
accomplir sa tache exclusivament dans le Territoire, comme il est précisé à
l’annexe “B”.
2.2 XYZ pourra
modifier le Territoire en n’importe quel moment, en rapport aux conditions du
marché, à la politique comerciale et à une meilleure distribution des zones du
Territoire; en particulier XYZ a la faculté de réduire le Territoire dans le
cas où l’Agent ne respecte pas les obligations prévues à l’art. 11.3 suivant.
2.3 L’Agent ne pourra
pas, pour aucune raison, accomplir son activité hors le Territoire, sauf accord
du XYZ; si ça arrive, XYZ a la faculté de résilier le présent contrat selon l’art. 12 suivant.
2.4 Les clients, indiqués
à l’annexe “C”, sont ...
2.5 Sont excluses du
présent contrat les ventes aux: “exportateurs habituels”, c’est à dire: les
entreprises qui achètent les produits de XYZ pour les revendre en autres Pays,
même en gardant des magasins dans le
Territoire; XYZ se réserve le droit de
conclure directement les ventes avec les
susdits”exportateurs habituels”, avec exclusion pour l’Agent de n’importe quel
droit aux commissions.
2.6 Sur les ventes
et/ou fournitures à des personnes publiques, quoi que dénommés, et à toutes
personnes morales et instituts qui achètent à travers concours et
adjudications, XYZ se réserve de conclure directement des contrats
directionnels ou de fourniture, en donnant droit à l’Agent au paiement d’une
commission réduite par rapport à l’art. 9.4,
égal à ...% de la chiffre d’affaires brute sur lesdits contrats.
ART. 3
DUREE DU CONTRAT ET
PREAVIS
3.1 Le présent
contrat est valable à partir de ........... 2005 et il aura une durée
déterminée de une année, jusqu’ au ......... . Par la suite le présent contrat,
sauf qu’une des parties y met terme par lettre recommandée avec accusé de
réception moyennant le respect d’un préavis de un mois avant le terme du
............., deviendra à durée indéterminée, avec possibilité pour chacune
des parties d’y mettre terme par lettre recommandée avec accusé de réception
moyennant le respect d’un préavis de deux mois, pendant la deuxième année de
durée, trois mois pendant la troisième
année de durée et ainsi de suite jusqu’ au maximum six mois de prèavis à
partir de la sixième année de durée en avant.
3.2 En constance du
période de préavis, le XYZ est libre de faire visiter le Territoire de l’Agent
à ses propres collaborateurs, inspecteurs de vente ou vendeurs, et cela au fin
de permettre la continuité de l’activitè de vente sur le Territoire.
ART. 4
CHIFFRE D’AFFAIRES
MINIMUM
4.1 L’Agent s’engage
et s’oblige à transmettre à XYZ:
pour la première
année du contrat, des commandes pour un montant non inférieur à ...
(Euro ...)
pour la deuxième
année du contrat, des commandes pour un montant non inférieur à ...
(Euro ...)
pour la troisième
année du contrat, des commandes pour un montant non inférieur à ...
(Euro ...)
Pour chaque année
successive les parties ont la faculté de faire, deux mois avant le début de
l’année contractuelle, une negotiation d’une chiffre majeure, qui ne pourra pas
être inférieure à la
chiffre indiquèe dans le prèsent article.
4.2 Si le parties ne
feront pas à une négotiation d’une chiffre majeure pour les années suivantes au
troisième, le parties conviennent que la chiffre minimum des commandes sera
augmentée automatiquement chaque année du ..% par rapport à la chiffre de
l’année précédente.
4.3 Dans le cas où, à
la fin de chaque année, le valeur
minimum concordé n’aie pas été atteint du moins pour le 80%, XYZ aura la
faculté de résilier d’avance le présent
contrat, avec effet immédiat et sans préavis. Laditte faculté devra être
exercée par XYZ, avant la fin du
troisième mois suivant l’année pendant
laquelle la chiffre minimum n’a pas été atteinte, par l’envoi d’une lettre reccomandée avec
accusé de réception.
ART. 5
CLAUSE DE SECRET
5.1 L’Agent s’engage
à ne pas révéler les informations
inhérents l’activité ou l’organisation de l’entreprise de XYZ, ou autres
renseignements de caractère confidentiel, même après le terme du présent
contrat, pour cette obligation étant l’Agent responsable aussi de ses éventuels
collaborateurs ou employés.
5.2 La violation de
l’obligation indiquée en cette clause donne la faculté à XYZ de résilier le
présent contrat avec effet immédiat, sauf le droit au dommages-intérêts.
XYZ L’AGENT
L’Agent déclare
d’approuver spécifiquement les clause suivantes du présent contrat:
art.4 (chiffre
d’affaieres minimum),
L’AGENT
